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Caisse générale, inventaire principal (hors seconde guerre mondiale)

Présentation des notices

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  • 1280200401 AR 1 à 37
    Titre : 1. Cabinet
    Date : 1800/1970

    • 1280200401 AR 3 à 35
      Titre : 1.3. Comptabilité générale
      Date : 1800/1940

    • 1280200401 AR 36
      Titre : 1.4. Contrôle des services de la Caisse
      Date : 1887/1962

      • 1280200401 AR 36
        Titre : 1. CABINET 1.4. CONTRÔLE DES SERVICES DE LA CAISSE Encaisse or conservé dans la serre n°4 de la succursale de Versailles, vérifications de l'état du dépôt : extrait de procès-verbal du Conseil général, procès-verbal de vérification, 1887-1914. Constat d'une différence entre les espèces remises à l'assistance publique de Paris et la somme qui aurait dû être remise, enquête : correspondance, note, 1919-1920. Caisse deux et trois à Ventadour, contrôles des achats d'or et d'argent : registre, 24 mars-11 juin 1927. Vérifications du Contrôle général, procès-verbaux : registre, 1930-1931. Vérifications des services de la Caisse par le groupe mobile du Contrôle général, inventaires et contrôles du fonctionnement des services : rapport, enquête, note, 1943-1962.
        Date : 1887-1962

    • 1280200401 AR 37
      Titre : 1.5. Contentieux
      Date : 1918/1961

      • 1280200401 AR 37
        Titre : Augmenter les intérêts moratoires sur des effets reçus de différents tireurs (Kahn & Kahn, Société Paris-France, Mines de Meunhin, Mines d’Aniche, Bernot & Cie, Léon Riquet Frères), demande de la Banque Verley, Decroix et Cie : correspondance. 1918
        Règlement de la succession de Mme Marie, Mélanie, Gabrielle veuve TURQUAIS née JACOB, contentieux au sujet de l’ouverture d’un compartiment de coffre loué à la succursale de Lisieux : correspondance, acte authentique, note. 1938-1961
        Blocage de comptes et biens sous séquestre, dispositions légales à appliquer : instruction, JO. juin 1942-nov. 1946
        Date : 1918-1961

  • 1280200401 AR 37 à 40
    Titre : 2. Gestion de comptes
    Date : 1911/1926

    • 1280200401 AR 37
      Titre : 2.1. Compte postal n°12
      Date : 1919/1922

    • 1280200401 AR 37 à 38
      Titre : 2.2. Comptes de la Banque de France à l’étranger
      Date : 1915/1920

      • 1280200401 AR 37
        Titre : Comptes en dollars auprès de JP Morgan & Co, situation : note, pièce d’écriture, correspondance, état récapitulatif des opérations bancaires. 1915-1920
        Comptes en dollars et livres sterling ouverts auprès de la Banque d’Angleterre et JP Morgan & Co, enregistrement des opérations : registre. 1916-1919
        Comptes en livres sterling ouverts auprès de la Banque d’Angleterre, enregistrement des opérations : registre. 1916-1917
        Comptes ouvert auprès de la Banque d’Angleterre, réapprovisionnement du compte n°4 : correspondance, note, télégramme, état récapitulatif d’opérations bancaires. 1917
        Comptes en dollars et livres sterling ouverts auprès de la Banque d’Angleterre et JP Morgan & Co, enregistrement des opérations : registre. 1917-1919
        Comptes ouverts en Angleterre et aux États-Unis, situation : registre. 1917-1918
        Date : 1915-1920

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